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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTRES MONNET
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VINOGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VINOGEL
FILTRES MONNET SAS

Numéro de dépôt :
3472766
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016
VINOGEL de FILTRES MONNET

Présentation de la marque VINOGEL

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTRES MONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINOGEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTRES MONNET domicilié(e) 0 ZI, RUE MARIUS BERLIET,01506 AMBERIEU EN BUGEY - 01506 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 520 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILTRES MONNET domicilié(e) 0 ZI, RUE MARIUS BERLIET,01506 AMBERIEU EN BUGEY - 01506 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOGEL est expirée depuis le 29 décembre 2016.

FILTRES MONNET a également déposé les autres marques suivantes : FM FILTRES MONNET


FILTRES MONNET SAS - 0 ZI, RUE MARIUS BERLIET,01506 AMBERIEU EN BUGEY - 01506 - France - SIREN 545520256


FILTRES MONNET - 0 ZI, RUE MARIUS BERLIET,01506 AMBERIEU EN BUGEY - 01506 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.