Marque expirée - Marque en non vigueur

FM FILTRES MONNET
FILTRES MONNET SAS

Numéro de dépôt :
3432821
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
FM FILTRES MONNET de FILTRES MONNET

Présentation de la marque FM FILTRES MONNET

Déposée le 1 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTRES MONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FM FILTRES MONNET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTRES MONNET domicilié(e) 0 RUE MARIUS BERLIET,01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 520 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILTRES MONNET domicilié(e) 0 RUE MARIUS BERLIET,01506 AMBERIEU EN BUGEY - 01506 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FM FILTRES MONNET est expirée depuis le 1 juin 2016.

FILTRES MONNET a également déposé les autres marques suivantes : VINOGEL


FILTRES MONNET SAS - 0 RUE MARIUS BERLIET,01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France - SIREN 545520256


FILTRES MONNET - 0 RUE MARIUS BERLIET,01506 AMBERIEU EN BUGEY - 01506 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Machines outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; centrifugeuses (machines).