Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTRATEC
FILTRATEC

Numéro de dépôt :
93461240
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque FILTRATEC

Déposée le 23 mars 1993 par la société FILTRATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FILTRATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société FILTRATEC domicilié(e) Z.I. Ville es Lan BP 501, 22405 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 306 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILTRATEC (SARL), Mr DELANOE Gilbert - France.

La marque FILTRATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILTRATEC est expirée depuis le 23 mars 2003.


FILTRATEC - Z.I. Ville es Lan BP 501, 22405 LAMBALLE - France - SIREN 378306542


FILTRATEC (SARL), Mr DELANOE Gilbert - France


Inscription le 14 septembre 1999 - Rejet partiel n°284481 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

- conditionneurs de traitement du tartre et de la corrosion. - filtres à sable - pompes à eau - tout matériel de traitement d'eau et de filtration, - installation de ce matériel, Filtres à sable.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.