Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOPHONE
FILTRASOL STORES DECO S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1630442
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque ISOPHONE

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FILTRASOL STORES DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILTRASOL STORES DECO domicilié(e) Zone Industrielle Tourcoing Nord, rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ISOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPHONE est expirée depuis le 29 novembre 2000.

FILTRASOL STORES DECO a également déposé les autres marques suivantes : FILTRALUX , LOUVERDRAPE , ISALINE


FILTRASOL STORES DECO S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle Tourcoing Nord, rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238570 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237139 - Publication au BOPI 1997-05-20

Fermetures en général et notamment tabliers en aluminium de volets roulants