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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FILTRASOL STORES DECO
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ISALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISALINE
FILTRASOL STORES DECO S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1587847
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2000

Présentation de la marque ISALINE

Déposée le 23 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) FILTRASOL STORES DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILTRASOL STORES DECO domicilié(e) Zone Industrielle Tourcoing Nord, Rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ISALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISALINE est expirée depuis le 23 avril 2000.

FILTRASOL STORES DECO a également déposé les autres marques suivantes : ISOPHONE , FILTRALUX , LOUVERDRAPE


FILTRASOL STORES DECO S.A., société anonyme - Zone Industrielle Tourcoing Nord, Rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238570 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237139 - Publication au BOPI 1997-05-20

Store d'intérieur en matière textile

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).