Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTRALUX
FILTRASOL STORES DECO S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1428703
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1997

Présentation de la marque FILTRALUX

Déposée le 29 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FILTRASOL STORES DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTRALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILTRASOL STORES DECO domicilié(e) 48, rue du Chêne Houpline, 59200 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque FILTRALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILTRALUX est expirée depuis le 29 septembre 1997.

FILTRASOL STORES DECO a également déposé les autres marques suivantes : ISOPHONE , LOUVERDRAPE , ISALINE


FILTRASOL STORES DECO S.A., société anonyme - 48, rue du Chêne Houpline, 59200 TOURCOING. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238570 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237139 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription - Changement d'adresse n°41990 - Publication au BOPI

Stores à lamelles horizontales dit stores vénitiens, stores à lamelles verticales, dit stores Californiens, stores extérieurs, marquises, volets roulants, brises à soleil ou vent, lattes, rubans, lamelles ainsi que pièces, accessoires, moyens de fixation et de suspension en matières métalliques pour les articles sus-mentionnés.