Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITY SPORT
FILTRAL FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3627398
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CITY SPORT de FILTRAL FRANCE

Présentation de la marque CITY SPORT

Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILTRAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITY SPORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILTRAL FRANCE domicilié(e) ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILTRAL FRANCE domicilié(e) ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

FILTRAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


FILTRAL FRANCE SARL - ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France


FILTRAL FRANCE - ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506332 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet total n°511441 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Ceintures (habillement).