Marque expirée - Marque en non vigueur

FILTEC
FILTEC INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98729555
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2018

Présentation de la marque FILTEC

Déposée le 23 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) FILTEC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FILTEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILTEC INDUSTRIE domicilié(e) Route de Dollot,89690 CHEROY (dossier no 2367362) - 89690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 004 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2367362) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILTEC est expirée depuis le 23 avril 2018.

FILTEC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FILTEC


FILTEC INDUSTRIE Société Anonyme - Route de Dollot,89690 CHEROY (dossier no 2367362) - 89690 - France - SIREN 335004347


CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2367362) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367362 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Casiers de rangement, casiers à légumes et à bouteilles, porte-chaussures, porte-aspirateurs, meubles, chariots pour courses ménagères, cintres pour vêtements. Etagères. Présentoirs. Tiroirs coulissants, accroche torchon, range verres, porte couvercles, paniers ronds tournants et coulissants, paniers demi-lune tournants et coulissants support sac à pain, support sac poubelles dérouleur papier aluminium, dérouleur papier absorbant, range plateau, distributeur de boites de boisson, rangement escamotable balconnets épices, balconnets bouteilles, égouttoirs, distributeur de papier, grils, étendoirs à linge, panier à linges, desserte machine à laver, range accessoire de douche porte savon, porte fer à repasser, élément de rangement pour aménagement de placard, meubles à tiroirs, range disque laser, range cassettes. Corbeilles à usage domestiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.