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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FILTEC INDUSTRIE
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FILTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTEC
FILTEC INDUSTRIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1390166
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1997

Présentation de la marque FILTEC

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) FILTEC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILTEC INDUSTRIE domicilié(e) Route de Dollot, 89690 CHEROY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque FILTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILTEC est expirée depuis le 20 janvier 1997.

FILTEC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FILTEC


FILTEC INDUSTRIE, société anonyme - Route de Dollot, 89690 CHEROY. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Casiers notamment casiers de rangement, casiers à légumes et à bouteilles, porte-chaussures, porte-aspirateurs, meubles et accessoires de rangement notamment pour cuisine et sanitaires, égouttoirs, dévidoir de papier, séchoir à linge, grils et accessoires pour grils, chariots et petits chariots utilisés pour les courses ménagères, chariots de manutention.Métaux communs de leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Meubles, glaces, miroirs, cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.