balai écologique
Présentation de la marque balai écologique
Déposée le 24 août 2010 par FILSINGER Markus Armin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « balai écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque balai écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque balai écologique est expirée depuis le 24 août 2020.
FILSINGER Markus Armin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581112 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16