Marque enregistrée - Marque en non vigueur

balai écologique
FILSINGER Markus Armin

Numéro de dépôt :
3761629
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
balai écologique de FILSINGER Markus Armin

Présentation de la marque balai écologique

Déposée le 24 août 2010 par FILSINGER Markus Armin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « balai écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est FILSINGER Markus Armin domicilié(e) 6 rue Mona Lisa - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILSINGER Markus Armin domicilié(e) 6 rue Mona Lisa - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque balai écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque balai écologique est expirée depuis le 24 août 2020.

FILSINGER Markus Armin a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSAL WISCHERGUMMIS , essuie-glace vert , balai vert , ECO-BALAI l'essuie-glace écologique , essuie-glaces écologiques , essuie-glace écologique , essuie-glace vert , essuie-glace écologique , balai écologique , ECO-BALAI


FILSINGER Markus Armin - 6 rue Mona Lisa - 33700 - MERIGNAC - France


FILSINGER Markus Armin - 6 rue Mona Lisa - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581112 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Emballages à base de carton.