Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur fils aime jean marie
/
miss haiti de france
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miss haiti de france
M. fils aime jean marie

Numéro de dépôt :
3930399
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
miss haiti de france de fils aime jean marie

Présentation de la marque miss haiti de france

Déposée le 28 juin 2012 par monsieur fils aime jean marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « miss haiti de france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur fils aime jean marie domicilié(e) 15 rue dormesson - 95170 - DEUIL LA BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fils aime jean marie domicilié(e) 15 rue dormesson - 95170 - DEUIL LA BARRE - France.

La marque miss haiti de france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miss haiti de france est expirée depuis le 28 juin 2022.


M. fils aime jean marie - 15 rue dormesson - 95170 - DEUIL LA BARRE - France


M. fils aime jean marie - 15 rue dormesson - 95170 - DEUIL LA BARRE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 3 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°714531 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-01-03

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.