Déposée le 17 juin 2014 par monsieur Filograna Raphael et monsieur Brisack Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOCALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Les déposants sont monsieur Filograna Raphael domicilié(e) Bâtiment B / Les Bastides de la Mer, 60 Avenue de Nice - 06600 - ANTIBES - France et monsieur Brisack Didier domicilié(e) 20 Place des Arcades - 06250 - MOUGINS-LE-HAUT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Filograna Raphael domicilié(e) Bâtiment B / Les Bastides de la Mer, 60 Avenue de Nice - 06600 - ANTIBES - France.
La marque DOCALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCALIA est expirée depuis le 17 juin 2024.
M. Filograna Raphael - Bâtiment B / Les Bastides de la Mer, 60 Avenue de Nice - 06600 - ANTIBES - France
M. Brisack Didier - 20 Place des Arcades - 06250 - MOUGINS-LE-HAUT - France
M. Filograna Raphael - Bâtiment B / Les Bastides de la Mer, 60 Avenue de Nice - 06600 - ANTIBES - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632673 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gestion de administrative de contrats fournisseurs et clients ; facturation électronique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à coffre fort électronique ; envoi automatique de documents (transmission électronique) ; envoi de fichiers volumineux (transmission électronique) ; fourniture d'accès à un portail de partage de documents ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; gestion électronique de documents ; système d'archivage électronique ; workflow documentaire à savoir automatisation des processus de travail (programmation).
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