le vin du 7e art
Présentation de la marque le vin du 7e art
Déposée par voie électronique le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) films montsouris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le vin du 7e art »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le vin du 7e art est expirée depuis le 17 avril 2019.
films montsouris a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38