Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO'scie
FILMATIC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1756104
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
24/07/2000
EURO\'scie de FILMATIC

Présentation de la marque EURO'scie

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FILMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « EURO'scie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILMATIC domicilié(e) 5 rue du Mavuron, 25490 BADEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THUET JEAN-CLAUDE - France.

La marque EURO'scie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO'scie est expirée depuis le 24 juillet 2000.

FILMATIC a également déposé les autres marques suivantes : FILMATIC


FILMATIC (Société Anonyme) - 5 rue du Mavuron, 25490 BADEVEL - France


THUET JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Outillages à bois (lame de scie ruban).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).