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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILMASPORT
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FILMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FILMA
FILMASPORT SAS

Numéro de dépôt :
98728942
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018

Présentation de la marque FILMA

Déposée le 10 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILMASPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILMASPORT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,14420 POTIGNY (dossier no 2368439) - 14420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 210 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILMASPORT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,14420 POTIGNY (dossier no 2368439) - 14420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILMA est expirée depuis le 10 avril 2018.


FILMASPORT SAS - ZONE INDUSTRIELLE,14420 POTIGNY (dossier no 2368439) - 14420 - France - SIREN 318210887


FILMASPORT - ZONE INDUSTRIELLE,14420 POTIGNY (dossier no 2368439) - 14420 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368439 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Filets et matériels de sports Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais. Cordes ; ficelles, filets, tentes bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].