Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRITUAL
Numéro de dépôt :
1087664
Date de dépôt :
16/02/1979
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque SPIRITUAL
Déposée le 16 février 1979 par FILM & SON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « SPIRITUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRITUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPIRITUAL est expirée depuis le 16 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039