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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FILM PAR FILM
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"L'AMOUR CONJUGAL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'AMOUR CONJUGAL"
S.A. FILM PAR FILM

Numéro de dépôt :
94550546
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque "L'AMOUR CONJUGAL"

Déposée le 22 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FILM PAR FILM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "L'AMOUR CONJUGAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILM PAR FILM domicilié(e) 10, avenue George V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 852 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILM PAR FILM - France.

La marque "L'AMOUR CONJUGAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'AMOUR CONJUGAL" est expirée depuis le 22 décembre 2004.

FILM PAR FILM a également déposé les autres marques suivantes : "CHILI CON CARNE" , " LES HOMMES ET LES ENFANTS D'ABORD " , FILM PAR FILM


S.A. FILM PAR FILM - 10, avenue George V, 75008 PARIS - France - SIREN 377852017


FILM PAR FILM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Parfum