Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE SILLON
FILLON DIDIER
PERDRIAU RAPHAEL
ORDONNEAU GERARD

Numéro de dépôt :
3261546
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/12/2013
COEUR DE SILLON de FILLON DIDIER

Présentation de la marque COEUR DE SILLON

Déposée le 8 décembre 2003 par FILLON DIDIER, PERDRIAU RAPHAEL, ORDONNEAU GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COEUR DE SILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Les déposants sont FILLON DIDIER domicilié(e) MOULIN DE BERTON - 85510 - LE BOUPERE - France, PERDRIAU RAPHAEL domicilié(e) MOULIN DE BODIN - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France, ORDONNEAU GERARD domicilié(e) MOULIN DE LA CHAMBAUDIERE - 85670 - ST ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILLON DIDIER domicilié(e) MOULIN DE BERTON - 85510 - LE BOUPERE - France.

La marque COEUR DE SILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE SILLON est expirée depuis le 8 décembre 2013.

FILLON DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULINETTE


FILLON DIDIER - MOULIN DE BERTON - 85510 - LE BOUPERE - France

PERDRIAU RAPHAEL - MOULIN DE BODIN - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France

ORDONNEAU GERARD - MOULIN DE LA CHAMBAUDIERE - 85670 - ST ETIENNE DU BOIS - France


FILLON DIDIER - MOULIN DE BERTON - 85510 - LE BOUPERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sandwiches.