Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROMAGNETIC BIOCOMPATIBILITY TECNO AO
Madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabô Monsieur FILLION-ROBIN Maurice

Numéro de dépôt :
97682404
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque ELECTROMAGNETIC BIOCOMPATIBILITY TECNO AO

Déposée le 13 juin 1997 par madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabô Monsieur FILLION-ROBIN Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTROMAGNETIC BIOCOMPATIBILITY TECNO AO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabô Monsieur FILLION-ROBIN Maurice domicilié(e) Le Bourg, 71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabô - France.

La marque ELECTROMAGNETIC BIOCOMPATIBILITY TECNO AO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROMAGNETIC BIOCOMPATIBILITY TECNO AO est expirée depuis le 13 juin 2007.


Madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabô Monsieur FILLION-ROBIN Maurice - Le Bourg, 71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - France


Madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabô - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Appareils, dispositifs et instruments scientifiques de protection électromagnétique pour la protection biologique des organismes vivants contre les effets nocifs - des champs électriques, électrostatiques et magnétiques engendrés par des appareils électriques, électromécaniques, électroniques, ainsi que par des équipements ou installations qui contiennent des composants électriques et/ou électroniques, comme par exemple: les appareils à écrans de visualisation, optiques, de contrôle, les ordinateurs, machines à calculer, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, les téléphones et téléphones portables, - les appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; - les appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, fours à micro-ondes, de réfrigération, de séchage, les sèche- cheveux, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; - les véhicules et appareils de locomotion par terre, air et eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.