Déposée le 15 décembre 2000 par FILLION Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUROMODULINE PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est FILLION Gilles, domicilié(e) 171 rue de Paul Brohou, 29680 Roscoff - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles FILLION - France.
La marque NEUROMODULINE PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUROMODULINE PHARMA est expirée depuis le 15 décembre 2010.
FILLION Gilles a également déposé les autres marques suivantes : MODULINE PHARMA
FILLION Gilles - 171 rue de Paul Brohou, 29680 Roscoff - France
Monsieur Gilles FILLION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
– produits chimiques à usage scientifique. – produits chimiques pour analyse en laboratoire. – produits chimiques pour l'industrie. – antimigraineux. – cachets à usage pharmaceutique. – produits chimica pharmaceutiques. – préparations chimiques à usage médical. – préparations chimiques à usage pharmaceutique. – préparations chimiques à usage vétérinaire. – médicaments pour médecine humaine. – produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. – produits pharmaceutiques. – remèdes à usage vétérinaire. – remèdes pour la médecine humaine. – produits vétérinaires. – progues à usage médical. – médicaments à usage véterinaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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