Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY SITTER ELECTRONIQUE
FILLEUL Michel

Numéro de dépôt :
92426089
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque BABY SITTER ELECTRONIQUE

Déposée le 3 juillet 1992 par FILLEUL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY SITTER ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est FILLEUL Michel, domicilié(e) Résidence Roi Soleil, Le Mancini C, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILLEUL Michel - France.

La marque BABY SITTER ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY SITTER ELECTRONIQUE est expirée depuis le 3 juillet 2002.

FILLEUL Michel a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOMATE , CARDIOPTIC


FILLEUL Michel - Résidence Roi Soleil, Le Mancini C, 06600 ANTIBES - France


FILLEUL Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images