Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IPC
Numéro de dépôt :
957041
Date de dépôt :
28/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque IPC
Déposée le 28 mai 1976 par monsieur Fillet (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque IPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque IPC est expirée depuis le 28 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516