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Marques déposées par monsieur FILLAUDEAU EMMANUEL
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L'OLIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OLIVIER
M. FILLAUDEAU EMMANUEL

Numéro de dépôt :
4012304
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2023
L\'OLIVIER de FILLAUDEAU EMMANUEL

Présentation de la marque L'OLIVIER

Déposée le 13 juin 2013 par monsieur FILLAUDEAU EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur FILLAUDEAU EMMANUEL domicilié(e) Les Escanadières, 1583 route de Vigneron, Domaine de l'Augier - 83630 - AUPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FILLAUDEAU EMMANUEL domicilié(e) Les Escanadières, 1583 route de Vigneron, Domaine de l'Augier - 83630 - AUPS - France.

La marque L'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OLIVIER est expirée depuis le 13 juin 2023.


M. FILLAUDEAU EMMANUEL - Les Escanadières, 1583 route de Vigneron, Domaine de l'Augier - 83630 - AUPS - France


M. FILLAUDEAU EMMANUEL - Les Escanadières, 1583 route de Vigneron, Domaine de l'Augier - 83630 - AUPS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620690 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 24 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654591 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 10 mai 2016 - Rectification d'une erreur matérielle;Erratum n°669494 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.