Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prunille Sweetheart
FILLAUD Pascale, pour le compte de ma société EURL en cours de formation “ La Maison d'Hortense ” à Valence

Numéro de dépôt :
3857267
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/09/2021
Prunille Sweetheart de FILLAUD Pascale

Présentation de la marque Prunille Sweetheart

Déposée le 8 septembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FILLAUD Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Prunille Sweetheart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FILLAUD Pascale domicilié(e) 3 rue du Théâtre - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILLAUD Pascale domicilié(e) 3 rue du Théâtre - 26000 - VALENCE - France.

La marque Prunille Sweetheart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prunille Sweetheart est expirée depuis le 8 septembre 2021.


FILLAUD Pascale, pour le compte de ma société EURL en cours de formation “ La Maison d'Hortense ” à Valence - 3 rue du Théâtre - 26000 - VALENCE - France


FILLAUD Pascale - 3 rue du Théâtre - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables.