Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DES LICES
Monsieur FILIPPO VERANI MASIN DI CASTELNUOVO

Numéro de dépôt :
4535966
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
MAISON DES LICES de FILIPPO VERANI MASIN DI CASTELNUOVO

Présentation de la marque MAISON DES LICES

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par monsieur FILIPPO VERANI MASIN DI CASTELNUOVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DES LICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur FILIPPO VERANI MASIN DI CASTELNUOVO domicilié(e) CHEMIN DE SAINTE ANNE - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FILIPPO VERANI MASIN DI CASTELNUOVO domicilié(e) CHEMIN DE SAINTE ANNE - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

La marque MAISON DES LICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES LICES arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.


Monsieur FILIPPO VERANI MASIN DI CASTELNUOVO - CHEMIN DE SAINTE ANNE - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Monsieur FILIPPO VERANI MASIN DI CASTELNUOVO - CHEMIN DE SAINTE ANNE - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.