Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES AGRIATES DA
Numéro de dépôt :
1588844
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
19/04/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES AGRIATES DA
Déposée le 19 avril 1990 par FILIPPI André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « DOMAINE DES AGRIATES DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES AGRIATES DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AGRIATES DA est expirée depuis le 19 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41