Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMULTYS
FILIPPELLO Alain

Numéro de dépôt :
3891499
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/01/2022
PROMULTYS de FILIPPELLO Alain

Présentation de la marque PROMULTYS

Déposée le 25 janvier 2012 par FILIPPELLO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PROMULTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est FILIPPELLO Alain domicilié(e) 76 route de la Corniche - 74290 - VEYRIER DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque PROMULTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMULTYS est expirée depuis le 25 janvier 2022.


FILIPPELLO Alain - 76 route de la Corniche - 74290 - VEYRIER DU LAC - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 17 avril 2012 - Retrait partiel n°573997 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595116 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Produits chimiques pour adoucir l'eau ; produits chimiques pour la purification de l'eau ; produits chimiques de curage et d'ébouage pour installation de chauffage hydraulique, pour générateurs de chaleur, pour canalisation de chauffage, pour émetteurs de chaleur ; produits contre la ternissure des vitres ; ingrédients et intermédiaires chimiques issus de la biomasse renouvelable destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Energie électrique ; copeaux de bois pour l'allumage ; bois de feu ; bois à brûler ; agglomérants de poussière ; alcool à brûler ; allume-feu ; combustibles issus de la biomasse renouvelable.

Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; clés et serrures métalliques pour meubles ; quincaillerie métallique pour meubles ; blocs-serrures métalliques ; clés et barrillets de serrure ; clés métalliques pour serrures ; serrures métalliques autres qu'électriques ; serrures métalliques avec clés correspondantes ; serrures métalliques pour véhicules ; clefs (clés) ; quincaillerie métallique ; tuyaux flexibles métalliques ; loqueteaux métalliques pour fenêtres à guillotine ; targettes ; verrous métalliques ; barillets métalliques pour verrous de sûreté ; verrous métalliques pour fenêtres ; verrous métalliques pour portes ; cadenas ; boîtes aux lettres métalliques ; menuiseries d'agencement en métal ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; volets roulants métalliques pour fenêtres ; cloisons métalliques ; revêtements de sol métalliques, dalles de sol en métal ; plafonds métalliques, panneaux métalliques pour plafonds ; fenêtres métalliques ; ferrures pour la construction, ferrures de fenêtres et de portes ; poignées de portes ou de fenêtres en métal ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et de portes ; fermetures métalliques pour portes de meubles ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; grilles métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; charnières métalliques ; châssis métalliques (construction), châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis de serres métalliques ; galets de fenêtres ; galets de portes ; garnitures de fenêtres métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; clavettes métalliques ; anneaux métalliques pour clés ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; fermetures de boîtes métalliques ; planchers métalliques ; plaques d'identité métalliques ; ferme-porte non électriques ; marteaux de portes ; sonnettes de portes non électriques.

Machines-outils, machines-outils pour le découpage de tôles ; serrures de portes motorisées ; machines pour la copie de clés ; machines à tailler des clés ; machines à graver ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes.

Logiciels ; cellules solaires ; piles solaires ; plaquettes solaires ; capteurs à orientation solaire automatique ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; serrures électriques ; serrures électriques pour véhicules ; systèmes de serrures électroniques ; cartes-clés à code magnétique ; cartes-clés électroniques ; dispositifs de lecture et de mémorisation de données biométriques pour sécurisation d'accès ; systèmes biométriques de commande d'accès ; appareils de commande à distance pour installations de climatisation ; instruments et appareils de commande électriques et électroniques ; appareils de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des appareils ou installations de ventilation ; appareils de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des appareils ou installations de chauffage ou installations d'eau sanitaire ; appareils de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des appareils ou installations de conditionnement d'air ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; fermetures magnétiques pour portes de meubles ; accouplements électriques ; aimants ; chargeurs de piles et batteries ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils électriques de contrôle ; détecteurs de fumée ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; indicateurs de température.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour installations de ventilation ou installations sanitaires, filtres à air pour la climatisation ; capteurs solaires (chauffage) ; chauffe-eau solaires ; collecteurs solaires (chauffage) ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; appareils de chauffage et de refroidissement géothermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites d'eau ou de gaz ; lampes de sol ; douches de plafond ; accumulateurs de chaleur ; appareils et installations de conditionnement d'air ; chauffe-bains ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, robinets de canalisation ; robinetterie sanitaire ; corps chauffants ; appareils de désinfection ; installations de distribution d'eau ; cabines de douche ; douches ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils, machines et installations pour la purification de l'eau ; chasses d'eau ; installations de dessalement de l'eau de mer ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; échangeurs thermiques ; économiseurs de combustibles ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; stérilisateurs d'air ; appareils de filtrage d'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz ou pour conduites d'eau ou de gaz ; appareils et installations de séchage ; thermoplongeurs ; vannes de sectionnement ou de régulation, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), électrovannes automatiques ou semi-automatiques pour le réglage et la sûreté d'appareils à gaz et de conduites de gaz ; appareils pour l'analyse des gaz ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de ventilation (climatisation) ; capteurs servant à capter la chaleur du sol en mode chauffage ou à dissiper la chaleur en mode refroidissement ; brûleurs à gaz.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures d'accouplements ; armatures non métalliques pour conduites ; joints pour conduites ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; manchons de tuyaux non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites en polyéthylène utilisées pour des systèmes de chauffage et de refroidissement géothermiques ; menuiseries préfabriquées, à l'exclusion de meubles ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; vitres pour le bâtiment ; glaces (vitres) pour la construction ; verre isolant (construction) ; cloisons non métalliques ; carrelages et dalles non métalliques ; plafonds non métalliques ; revêtements non métalliques pour plafonds ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; bois de placage pour sols ; dalles de sol non métalliques ; panneaux de revêtement de sols en matières plastiques ; revêtements de murs ou de sols en matières synthétiques (à l'exception des tentures murales en matières textiles) ; revêtements de sols stratifiés (non métalliques) ; planchéiages modulaires en matières plastiques en tant que revêtements de sols ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cabines de bain non métalliques ; rallonges de cheminées non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; conduites d'eau non métalliques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; verre de construction ; vitres (verre de construction).

Parties de meubles ; clés et serrures non métalliques pour meubles ; serrures non métalliques pour véhicules ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; loqueteaux non métalliques pour fenêtres à guillotine ; verrous de porte non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; charnières non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; loquets non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; rayonnages ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles.

Linoléum et autres revêtements de sols ; revêtements de sols ; revêtements de protection pour sols ; revêtements de sols en vinyle ; moquettes ; revêtements à surface élastique dure pour sols, murs et autres surfaces ; dalles de moquette ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de planchers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; analyses de données commerciales ; recueil de données dans un fichier central ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prestations d'informations commerciales et de marketing ; services de publicité et promotion des ventes ; services d'annonces publicitaires fournis sur Internet ; services de publicité par Internet ; courrier publicitaire ; services publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise en pages à buts publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; services de secrétariat ; mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de traitement (saisie, mise à jour) de données ; systématisation de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'assistance et de conseils dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises du secteur de l'énergie ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; établissement de statistiques ; facturation ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recrutement de personnel ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; services de télémarketing ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; vérification de comptes ; exploitation de centres d'appels téléphoniques liés à la prise de rendez-vous avec des ouvriers qualifiés ou des artisans pour la réalisation de réparations, entretiens, améliorations ou travaux d'urgence dans, sur ou autour de la maison ; fourniture de services pour le compte de tiers de réparateurs, ingénieurs, vitriers et autres ouvriers qualifiés et artisans (recrutement et mise à disposition temporaire) ; services d'information et de conseil dans tous les domaines précités ; assistance et prestation de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat des produits précités ; services rendus par un franchiseur à savoir aide en exploitation ou en direction des affaires ; services rendus par un franchiseur à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial.

Installation, maintenance et réparation de volets roulants ; travaux de vitrerie (pose et réparation) ; installation, maintenance et réparation d'appareils de sécurité et d'authentification ; entretien et rénovation de bâtiments ; prestation de conseils dans le domaine de la construction, de la réparation, de la rénovation, de la maintenance et de l'installation ; services d'installation, maintenance, réparation et nettoyage de systèmes de chauffage, d'eau chaude, de climatisation, de ventilation, de traitement de l'air et de l'eau ; installation, changement, remplacement et réparation de serrures ; service d'informations en matière de pose ou réparation de serrures ; installation de dispositifs pour l'ouverture des portes et dispositifs pour la fermeture des portes ; services de menuiserie (réparation) ; travaux de plâtrerie ; travaux de peinture ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion ; nettoyage de moquettes et tapis ; services d'isolation (construction) ; isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ; services de pose de cloisons ; services de pose de revêtements de sol ; services de pose de faux plafonds ; installation, maintenance et réparation d'installations pour la production d'énergie ; installation d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, maintenance et réparation d'appareils de traitement électronique de données ; installation, maintenance et réparation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, surveillance et commande ; installation, maintenance et réparation d'appareils à commande mécanique pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage et réparation de boilers ; entretien et réparation de brûleurs ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; installation, entretien et réparation de pompes à chaleur en géothermie et aérothermie ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; désembouage, détartrage d'installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire ; services de recherche de fuites d'eau ; services de dépannage pour services d'installation, d'entretien et de réparation d'installations électriques ; ramonage de cheminées ; entretien et réparation de coffres-forts ; travaux de cordonnerie ; réparation de chaussures ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; dératisation ; désinfection ; désinsectisation (autre que dans l'agriculture) ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; entretien de piscines ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; nettoyage de fenêtres ; entretien de mobilier ; restauration de mobilier ; pose de papiers peints ; travaux de plomberie ; entretien d'installations de plomberie ; réparation de pompes ; ponçage au papier abrasif ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; traitement contre la rouille ; services en matière de toitures, à savoir pose, réparation et mise en place de toitures ; travaux de couverture de toits ; travaux de vernissage ; nettoyage de vitres ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation d'équipements utilisant les énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques ; services de réparation de biens immobiliers ; services de restauration de biens immobiliers et de bâtiments ; services de réparation liée à l'humidité ; installation de systèmes régulateurs de pression d'eau ; services de placement et de remplacement de canalisations ; services d'installation, entretien et réparation liés à des équipements et appareils ménagers.

Transmission de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de données par réseaux informatiques ; transmission de données par Internet ; services de transfert de données ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations, y compris pages Web ; transmission d'informations par catalogue électronique sur réseaux Internet ; fourniture d'accès à des données par Internet ; services de diffusion sur Internet ; fourniture d'accès utilisateurs à des informations sur Internet ; fourniture d'accès à des plates-formes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès utilisateur à des informations et services d'information disponibles sur Internet et d'autres réseaux informatiques ; services de transmission de commandes électroniques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; transmission de carte de voeux en ligne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; services de diffusion sans fil ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services téléphoniques ; transmission de fichiers numériques ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite.

Adduction d'eau ; affranchissement du courrier ; distribution du courrier ; distribution de colis ; distribution de journaux ; distribution (livraison) de produits ; conditionnement de produits ; distribution d'électricité ; distribution des eaux ; fret (transport de marchandises) ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; distribution d'énergie calorifique et frigorifique, de fluides chauds ou froids, de chaleur, d'air comprimé, de vapeur ; distribution de chauffage urbain ; distribution d'eau, d'énergie électrique ; distribution d'énergie par réseaux et par tous procédés énergétiques, à savoir chaleur renouvelable, énergie solaire, photovoltaïque, éolienne ; distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.

Traitement de matériaux par vulcanisation ou à l'aide de produits chimiques ; traitement des matériaux, à savoir traitement (découpage) de la biomasse végétale, des plaquettes forestières, du bois ; services de copie de clés ; services d'encodage de badges ; services de désodorisation de tapis et moquettes ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; travaux sur bois ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location d'appareils de climatisation ; services de traitement et de purification de l'eau ; gravure ; location de générateurs ; photogravure ; production d'énergie à partir de biomasse renouvelable ; production d'énergies, à savoir production d'électricité et de vapeur ; traitement de déchets ; location d'équipements photovoltaïques.

Formation ; services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et de modules photovoltaïques ; services rendus par un franchiseur à savoir formation du personnel ou de partenaires ; services rendus par un franchiseur à savoir formation du personnel ou de partenaires dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; édition de livres et de brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable.

Conception et développement de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels de bases de données ; conception et développement de systèmes de traitement de données ; mise à jour de logiciels de bases de données ; programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données ; programmation de logiciels pour l'importation et la gestion de données ; conception et développement de logiciels de commande ; installation de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents (scanning) ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; récupération de données informatiques ; établissement de plans (construction) ; établissement de plans d'organigrammes de serrures ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; analyses de données techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; ingénierie ; recherches et développement de nouveaux produits issus de la biomasse renouvelable ; conseils en énergies renouvelables ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière de protection de l'environnement ; études environnementales (études et analyses techniques) ; études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; contrôle de la qualité de l'eau ; conception de systèmes de gestion de la pression d'eau ; services d'inspection par vidéo de canalisations (contrôle de qualité en vue de réparation).

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; ouverture de serrures ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services rendus par un franchiseur à savoir mise à disposition de savoir-faire technique ; services rendus par un franchiseur à savoir mise à disposition de savoir-faire technique dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat pour d'autres entreprises de l'ensemble des produits et services susvisés).