CONSTANT PACOME
Présentation de la marque CONSTANT PACOME
Déposée le 3 août 1989 par monsieur FILIOZAT HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANT PACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CONSTANT PACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT PACOME est expirée depuis le 3 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13