Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE DE PARIS
M. FILIOL DE RAIMOND BRUNO

Numéro de dépôt :
4000367
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/04/2023
GRAINE DE PARIS de FILIOL DE RAIMOND BRUNO

Présentation de la marque GRAINE DE PARIS

Déposée le 23 avril 2013 par monsieur FILIOL DE RAIMOND BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAINE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur FILIOL DE RAIMOND BRUNO domicilié(e) 26 AVENUE THÉOPHILE GAUTIER - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FILIOL DE RAIMOND BRUNO domicilié(e) 26 AVENUE THÉOPHILE GAUTIER - 75016 - PARIS - France.

La marque GRAINE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE PARIS est expirée depuis le 23 avril 2023.

FILIOL DE RAIMOND BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : TOP FUN , VU A PARIS , GELAP


M. FILIOL DE RAIMOND BRUNO - 26 AVENUE THÉOPHILE GAUTIER - 75016 - PARIS - France


M. FILIOL DE RAIMOND BRUNO - 26 AVENUE THÉOPHILE GAUTIER - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités etant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).