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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FILING INTERNATIONAL
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BIOENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOENERGIE
FILING INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
95592769
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque BIOENERGIE

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) FILING INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILING INTERNATIONAL domicilié(e) 5 rue d'Ennevelin, 59710 AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 722 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILING INTERNATIONAL SA - France.

La marque BIOENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOENERGIE est expirée depuis le 11 octobre 2005.


FILING INTERNATIONAL SA - 5 rue d'Ennevelin, 59710 AVELIN - France - SIREN 317722890


FILING INTERNATIONAL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Produits diététiques, compléments alimentaires, à base de vitamines et de plantes : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.