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Marques déposées par l'association loi 1901 FILIGRANES Éditions Patrick Le Bescont
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FILIGRANES EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIGRANES EDITIONS
FILIGRANES Éditions Patrick Le Bescont Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95592915
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque FILIGRANES EDITIONS

Déposée le 16 octobre 1995 par l'association loi 1901 FILIGRANES Éditions Patrick Le Bescont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIGRANES EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 FILIGRANES Éditions Patrick Le Bescont domicilié(e) Siège social : " Lec'h Geffroy " Trézélan, 22140 BÉGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 133 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILIGRANES Éditions Patrick Le Bescont - France.

La marque FILIGRANES EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIGRANES EDITIONS est expirée depuis le 16 octobre 2005.


FILIGRANES Éditions Patrick Le Bescont Association loi 1901 - Siège social : " Lec'h Geffroy " Trézélan, 22140 BÉGARD - France - SIREN 400133641


FILIGRANES Éditions Patrick Le Bescont - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Filigranes Éditions est spécialisé dans la publication du livre d'artiste, livres d'auteur, de bibliographilies, porte folio, autour de la création photographique et de la création littéraire ou poétique contemporaine.