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Marques déposées par l'association loi 1901 FILIERE AVICOLE DE L'AIN
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GRISETTE DE L'AIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRISETTE DE L'AIN
ASSOCIATION FILIERE AVICOLE DE L'AIN (ASSOCIATION Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3217706
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013
GRISETTE DE L\'AIN de FILIERE AVICOLE DE L\'AIN

Présentation de la marque GRISETTE DE L'AIN

Déposée le 24 mars 2003 par l'association loi 1901 FILIERE AVICOLE DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRISETTE DE L'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FILIERE AVICOLE DE L'AIN domicilié(e) MAISON DE L'AGRICULTURE, 4 AVENUE DU CHAMP DE FOIRE,01003 BOURG EN BRESSE - 01003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FILIERE AVICOLE DE L'AIN MAISON DE L'AGRICULTURE domicilié(e) 4 AVENUE DU CHAMP DE FOIRE,01003 BOURG EN BRESSE - 01003 - France.

La marque GRISETTE DE L'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRISETTE DE L'AIN est expirée depuis le 24 mars 2013.

FILIERE AVICOLE DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : GRISETTE


ASSOCIATION FILIERE AVICOLE DE L'AIN (ASSOCIATION Loi 1901) - MAISON DE L'AGRICULTURE, 4 AVENUE DU CHAMP DE FOIRE,01003 BOURG EN BRESSE - 01003 - France


ASSOCIATION FILIERE AVICOLE DE L'AIN MAISON DE L'AGRICULTURE - 4 AVENUE DU CHAMP DE FOIRE,01003 BOURG EN BRESSE - 01003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de l'Ain ”, volaille (animaux vivants) et volaille pour l'élevage élevées selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée “ Volailles de l'Ain ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.