FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C. Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
1618232
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 octobre 1990 par l'association loi 1901 FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C domicilié(e) Château d'Omonville, LE TREMBLAY, 27110 LE NEUBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618232.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C. Association régie par la loi de 1901 - Château d'Omonville, LE TREMBLAY, 27110 LE NEUBOURG - France
Cabinet PROTEC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Produits de l'imprimerie, éducation et divertissements, formation, enseignement, organisation de séminaires et de manifestations culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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