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Marques déposées par FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE, A.M.O.R.C., Association de la Loi de 1901, Château d'Omonville Le Tremblay, Le Neubourg (EURE).

Numéro de dépôt :
1268377
Date de dépôt :
11/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1994
Marque figurative de FILIALE DE L\'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1984 par FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE, A.M.O.R.C., Association de la Loi de 1901, Château d'Omonville Le Tremblay, Le Neubourg (EURE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268377.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 1994.

FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis , Ordre de la ROSE-CROIX A.M.O.R.C. , Ancien et Mystique Ordre de la ROSE-CROIX , (Marque figurative) , O.M.C.E. , (Marque figurative) , (Marque figurative) , M.C.E. , LA MAITRISE DE LA VIE , CIRR


FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE, A.M.O.R.C., Association de la Loi de 1901, Château d'Omonville Le Tremblay, Le Neubourg (EURE). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Publications, bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.