(Marque figurative)

FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE, A.M.O.R.C., Association de la Loi de 1901, Château d'Omonville Le Tremblay, Le Neubourg (EURE).

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1984 par FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE, A.M.O.R.C., Association de la Loi de 1901, Château d'Omonville Le Tremblay, Le Neubourg (EURE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268376.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 1994.

FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis , Ordre de la ROSE-CROIX A.M.O.R.C. , Ancien et Mystique Ordre de la ROSE-CROIX , (Marque figurative) , O.M.C.E. , (Marque figurative) , (Marque figurative) , M.C.E. , LA MAITRISE DE LA VIE , CIRR