Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.C.E.
FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANÇAISE A.M.O.R.C. Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1757595
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque M.C.E.

Déposée le 29 octobre 1990 par l'association loi 1901 FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANÇAISE A.M.O.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANÇAISE A.M.O.R.C domicilié(e) Château d'Omonville, LE TREMBLAY, 27110 LE NEUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

La marque M.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.C.E. est expirée depuis le 29 octobre 2000.

FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANÇAISE A.M.O.R.C a également déposé les autres marques suivantes : Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis , Ordre de la ROSE-CROIX A.M.O.R.C. , Ancien et Mystique Ordre de la ROSE-CROIX , (Marque figurative) , O.M.C.E. , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA MAITRISE DE LA VIE , CIRR , (Marque figurative)


FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANÇAISE A.M.O.R.C. Association régie par la loi de 1901 - Château d'Omonville, LE TREMBLAY, 27110 LE NEUBOURG - France


Cabinet Beau de Loménie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Cassettes et disques et/ou vidéo, photographies. Produits de l'imprimerie : services de relations publiques, diffusion d'émission radiophonique ou télévisée, organisation de conférences de voyages, éducation et divertissement, formation, enseignement, organisation de séminaires et de manifestations culturelles, édition, services télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.