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Marques déposées par l'association loi 1901 FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C
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CIRR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRR
FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C. Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1618230
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque CIRR

Déposée le 2 octobre 1990 par l'association loi 1901 FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C domicilié(e) Château d'Omonville, LE TREMBLAY, 27110 LE NEUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CIRR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRR est expirée depuis le 2 octobre 2000.

FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C a également déposé les autres marques suivantes : Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis , Ordre de la ROSE-CROIX A.M.O.R.C. , Ancien et Mystique Ordre de la ROSE-CROIX , (Marque figurative) , O.M.C.E. , (Marque figurative) , (Marque figurative) , M.C.E. , LA MAITRISE DE LA VIE , (Marque figurative)


FILIALE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX POUR LA FRANCE ET LES PAYS DE LANGUE FRANCAISE A.M.O.R.C. Association régie par la loi de 1901 - Château d'Omonville, LE TREMBLAY, 27110 LE NEUBOURG - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Produits de l'imprimerie, éducation et divertissements, formation, enseignement, organisation de séminaires et de manifestations culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.