Déposée le 6 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « FILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILIA domicilié(e) 24 avenue des Sables d'Olonne - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 649 579 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque FILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILIA, Société par actions simplifiée - 24 avenue des Sables d'Olonne - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 807649579
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713278 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667328 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieurs, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouverture dans les bâtiments ; charpentes non-métalliques ; façades non-métalliques ; murs-rideaux non-métalliques.
