Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTONET
FILHOL AGNES, ARFA YAMINA, HEBRARD JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
97686578
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque PHYTONET

Déposée le 8 juillet 1997 par FILHOL AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est FILHOL AGNES, ARFA YAMINA, HEBRARD JEAN-PAUL, domicilié(e) 50, RUE ETIENNE MARCEL, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILHOL AGNES - France.

La marque PHYTONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTONET est expirée depuis le 8 juillet 2007.

FILHOL AGNES a également déposé les autres marques suivantes : MACHINET


FILHOL AGNES, ARFA YAMINA, HEBRARD JEAN-PAUL - 50, RUE ETIENNE MARCEL, 75002 PARIS - France


FILHOL AGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

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