Déposée le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fileuse d'Arvor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR domicilié(e) 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 454 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Broydé Marc domicilié(e) 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
La marque Fileuse d'Arvor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILEUSE D'ARVOR, Société par actions simplifiée - 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 348454414
M. Broydé Marc - 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712641 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-22
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage ; lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles) ; étoffes de laines ; tissus de laine ; tissus d'habillement ; tricots (tissus) ;
Articles vestimentaires ; tricots (vêtements) en laine ; vêtements et articles ou accessoires en maille (tricotage, rectiligne ou circulaire) notamment pull-overs, vestes, gilets, chandails, jupes, robes, écharpes, pantalons, gants, bonnets, chaussettes, chaussons, collants ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie.
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