Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH FOOD
M. FILET ERIC

Numéro de dépôt :
3903827
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
FRENCH FOOD de FILET ERIC

Présentation de la marque FRENCH FOOD

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur FILET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur FILET ERIC domicilié(e) 12 RUE DES LILAS - 95150 - TAVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FILET ERIC domicilié(e) 12 RUE DES LILAS - 95150 - TAVERNY - France.

La marque FRENCH FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH FOOD est expirée depuis le 9 mars 2022.


M. FILET ERIC - 12 RUE DES LILAS - 95150 - TAVERNY - France


M. FILET ERIC - 12 RUE DES LILAS - 95150 - TAVERNY - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; cartes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.