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Marques déposées par la société FILENET CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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FILENET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILENET
FILENET CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1295913
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2015

Présentation de la marque FILENET

Déposée le 15 janvier 1985 par la société FILENET CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FILENET CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 3565 Harbor Boulevard Costa Mesa, Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2278132) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2278132) - 75017 - France.

La marque FILENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FILENET est expirée depuis le 15 janvier 2015.


FILENET CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3565 Harbor Boulevard Costa Mesa, Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2278132) - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2278132) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2041618 - Publication au BOPI 1995-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription - Changement de dénomination n°44166 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44166 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278132 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522467 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Ordinateurs, matériels et logiciels, appareils de traitement d'images y compris appareils de stockage optique pour la saisie, la mise en mémoire, la récupération, l'affichage et la visualisation, la distribution et l'impression de données;disques magnétiques; disques optiques, machines de traitement de textes, analyseurs de documents, terminaux d'ordinateurs et imprimantes à laser.