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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FILCLAIR
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CHAPELLE SUPER 9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPELLE SUPER 9
FILCLAIR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1557331
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque CHAPELLE SUPER 9

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) FILCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPELLE SUPER 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILCLAIR domicilié(e) R.N. 96, 13770 VENELLES (dossier no 2143526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 620 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2143526) - France.

La marque CHAPELLE SUPER 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE SUPER 9 est expirée depuis le 26 octobre 2009.

FILCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : MULTITUNNEL , EUROPROFIL , NEWTHERM , VERTICLAIR , FILCLAIR , EUROSERRE , FILCLAIR , FRANTEN , FILCLAIR , BATICLAIR


FILCLAIR (Société Anonyme) - R.N. 96, 13770 VENELLES (dossier no 2143526) - France - SIREN 631620572


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2143526) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143526 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.