Déposée le 11 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILCLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATICLAIR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILCLAIR domicilié(e) Route Nationale 96,13770 VENELLES (dossier no 2371758) - 13770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 620 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2371758) - 13295 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILCLAIR Société par actions simplifiée - Route Nationale 96,13770 VENELLES (dossier no 2371758) - 13770 - France - SIREN 631620572
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2371758) - 13295 - France
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371758 - Publication au BOPI 2008-04-29
Renouvellement sans limitation n°2100544 - Publication au BOPI 1997-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482200 - Publication au BOPI 2008-10-06
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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