Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BASTIEN-MOLES
FILC Jean-Louis

Numéro de dépôt :
98747870
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
27/08/2018

Présentation de la marque CHATEAU BASTIEN-MOLES

Déposée le 27 août 1998 par FILC Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BASTIEN-MOLES »

Le déposant est FILC Jean-Louis domicilié(e) Favereau,33920 SAINT VIVIEN-DE-BLAYE (dossier no 2382155) - 33920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FILC domicilié(e) Favereau,33920 SAINT VIVIEN-DE-BLAYE (dossier no 2382155) - 33920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BASTIEN-MOLES est expirée depuis le 27 août 2018.


FILC Jean-Louis - Favereau,33920 SAINT VIVIEN-DE-BLAYE (dossier no 2382155) - 33920 - France


Jean-Louis FILC - Favereau,33920 SAINT VIVIEN-DE-BLAYE (dossier no 2382155) - 33920 - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382155 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée : " CHATEAU BASTIEN-MOLES ".