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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE
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AS DE TREFLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DE TREFLE
FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE (SA)

Numéro de dépôt :
3065691
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010
AS DE TREFLE de FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque AS DE TREFLE

Déposée le 13 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS DE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP No 69, 33523 BRUGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE - France.

La marque AS DE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE TREFLE est expirée depuis le 13 novembre 2010.

FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE GERMAINE , MAXIFIL , TECHNIFIL "LA VRAIE 150" , TOPFIL , METEORE , ANKER , FIL 4 , CYBELE , WESTFALIA , TENAFIL


FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE (SA) - 28, Rue Emile Videau, BP No 69, 33523 BRUGES CEDEX - France - SIREN 322053554


FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360619 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 6 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415009 - Publication au BOPI 2005-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.