Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EUROPEENNE
Filature et Tissage d'Alsace S.A.

Numéro de dépôt :
921700
Date de dépôt :
08/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L EUROPEENNE

Déposée le 8 avril 1975 par la Société Anonyme (SA) Filature et Tissage d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Filature et Tissage d'Alsace domicilié(e) (soc. an.), Montreux-Vieux (Haut-Rhin). - France.

La marque L EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L EUROPEENNE est expirée depuis le 8 avril 1985.


Filature et Tissage d'Alsace S.A. - (soc. an.), Montreux-Vieux (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Articles de nettoyage et de ménage, notamment toiles à laver.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).