L EUROPEENNE
Présentation de la marque L EUROPEENNE
Déposée le 8 avril 1975 par la Société Anonyme (SA) Filature et Tissage d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L EUROPEENNE est expirée depuis le 8 avril 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456