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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILATURE DU PARC
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ENSEMBLE PROTEGEONS LA PLANETE RECYCLE RECYCLABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE PROTEGEONS LA PLANETE RECYCLE RECYCLABLE
FILATURE DU PARC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3513263
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/07/2017
ENSEMBLE PROTEGEONS LA PLANETE RECYCLE RECYCLABLE de FILATURE DU PARC

Présentation de la marque ENSEMBLE PROTEGEONS LA PLANETE RECYCLE RECYCLABLE

Déposée le 12 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILATURE DU PARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ENSEMBLE PROTEGEONS LA PLANETE RECYCLE RECYCLABLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILATURE DU PARC domicilié(e) ROUTE DE SARRAZY,81260 BRASSAC - 81260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 300 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE GUIRAUD-CHAUMEIL domicilié(e) 9 BD DU GENERAL SIBILLE,81000 ALBI - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE PROTEGEONS LA PLANETE RECYCLE RECYCLABLE est expirée depuis le 12 juillet 2017.

FILATURE DU PARC a également déposé les autres marques suivantes :


FILATURE DU PARC Société à responsabilité limitée - ROUTE DE SARRAZY,81260 BRASSAC - 81260 - France - SIREN 307300947


STEPHANIE GUIRAUD-CHAUMEIL - 9 BD DU GENERAL SIBILLE,81000 ALBI - 81000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Fils à usage textile destinés à l'habillement et à l'ameublement ; fils techniques. ;

Vêtements, chemises, pulls, vêtements de sport, vestes, blousons, pantalons, chaussettes ; chaussures ; chapellerie..