USIMOD
Présentation de la marque USIMOD
Déposée le 29 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) FILATURE DE LA VOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USIMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque USIMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque USIMOD est expirée depuis le 29 décembre 1990.
FILATURE DE LA VOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20