Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILATURE DE L'AVESNOIS
FILATURE DE L'AVESNOIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95553170
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque FILATURE DE L'AVESNOIS

Déposée le 12 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILATURE DE L'AVESNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILATURE DE L'AVESNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILATURE DE L'AVESNOIS domicilié(e) 42 rue Léo Lagrange, 59440 AVESNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 895 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FILATURE DE L'AVESNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILATURE DE L'AVESNOIS est expirée depuis le 12 janvier 2005.


FILATURE DE L'AVESNOIS (société à responsabilité limitée) - 42 rue Léo Lagrange, 59440 AVESNELLES - France - SIREN 392895660


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.